JACQUES BEAUGRAND : HISTOIRE DE FAMILLE
HISTOIRE ET INSTITUTIONS DE LA FRANCE AU XVIe SIECLE
PAR JACQUES BEAUGRAND
( complement a la genealogie de rabiot de mesle )
extraits ""les institutions de la France au XVI e siele ""par r.doucet
POUR BIEN COMPRENDRE L HISTOIRE DES FAMILLES ,
IL Y A LIEU DE PRECISER CE QU ETAIT LA FRANCE AU XVIe SIECLE
ET L ETAT DE SES INSTITUTIONS
LE ROYAUME N ETAIT PAS DEFINI COMME UN CADRE UNIQUE DANS LEQUEL L AUTORITE ROYALE SE SERAIT EXERCEE UNIFORMEMENT
L UNIFICATION POILITIQUE , JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE NE DEVAIT PAS ETRE ENCORE REALISEE A LA FIN DE L ANCIEN REGIME
LE ROI EXERCAIT SON AUTORITE DE FACONS DIFFERENTES SUIVANT QU IL S AGISSAIT DE GRANDS FIEFS , DE SON PROPRE DOMAINE OU IL ETAIT SUZERAIN DES PETITES SEIGEURIES OU DANS LES TERRITOIRES QU IL POSSEDAIT EN TOUTE PROPRIETE
IL EST IMPOSSIBLE DE DETERMINER EXACTEMENT LES LIMITES DANS LESQUELLES IL EXERCAIT SES DIFFERENTS POUVOIRS
IL N Y AVAIT PAS DE CADRES ADMINISTRATIFS PERMANENTS DANS LESQUELS LES FONCTIONNAIRES ROYAUX SE SERAIENT SUCCEDE
FRONTIERES DU ROYAUME
Au debut du XVIe siecle les frontieres etaient celles de l ancienne Lotharingie determinees par le cours de l escaut ,de la meuse et de la saone , il etait impossible de fixer exactement les frontieres d ou les contestations qui s elevaient a ce sujet , entretenues par les habitants qui trouvaient la le moyen de s assurer une autonomie relative
GRANDS DOMAINES FEODAUX
A L INTERIEUR DES FRONTIERES IL Y A LIEU DE DISTINGUER LES TERRITOIRES
INCORPORES AU DOMAINE ROYAL ET CEUX QUI CONSTITUAIENT LES GRANDS ETATS FEODAUX , RATTACJHES A LA COURONNE PAR SIMPLE RECONNAISSANCE DE SOUVERAINETE
GOUVERNEMENTS , BAILLAGES ET SENECHAUSSEES
A L INTERIEUR DE CES GRANDS TERRITOIRES IL EXISTAIT UNE FOULE DE SUBDIVISIONS DONT LES LIMITES NE SONT PAS MOINS DIFFICILES A DETERMINER
GOUVERNEMENTS
AU DEBUT DU XVIe SIECLE IL EXISTAIT ONZE GOUVERNEMENTS:
LE LANGUEDOC , LA PROVENCE , LE DAUPHINE , LA BOURGOGNE , LA NORMANDIE , LA BRETAGNE , LA GUYENNE , LE LYONNAIS , LA CHAMPAGNE ET BRIE , LA PICARDIE , ET L ILE DE FRANCE
EN 1542 L EXISTENCE DES GOUVERNEMENTS TOUCHAIT A SA FIN ET GOUVERNEURS ET GOUVERNEMENTS FURENT SUPPRIMES D UN COUP
BAILLAGES ET SENECHAUSSEES
L ORIGINE DES BAILLAGES ET SENECHAUSSES ETAIT TRES ANCIENNE PUISQU ILS REMONTAIENT AU XII eSIECLE
IL Y EN AVAIT ENVIRON 86 AU DEBUT DU XVIe SIECLE
CE NOMBRE NE CESSA DE CROITRE
QUAND A LA DISTINCTION ENTRE BAILLAGE ET SENECHAUSSEE ON PEUT DIRE QUE LES SENECHAUSSEES COUVRAIENT LES PROVINCES DU MIDI ET DE L OUEST ET LES BAILLAGES TOUTES LES AUTRES PROVINCES MAIS LES DEUX TERMES RECOUVRAIENTS DES REALITES IDENTIQUES
LES BAILLAGES ETAIENT LES ORGANES ESSENTIELS DE L ADMINISTRATION ROYALE ET DEVAIENT DEMEURER JUSQU A LA FIN DE L ANCIEN REGIME
A LA TETE DE CETTE CIRCONSCRIPTIONSE TROUVAIT LE"" BAILLI ""
CHOISI POUR LA PLUPART DANS LA NOBLESSE D EPEE ET PARFOIS LA PLUS HAUTE NOBLESSE
LA NOMINATION ETAIT TOUJOURS FAITES PAR LE ROI ET LE NOUVEAU BAILLI PRETAIT SERMENT DEVANT LE PARLEMANT ET LA CHAMBRE DES COMPTES
LA VENALITE S IMPOSANT DE PLUS EN PLUS L OFFICE DE BAILLI TENDAIT A DEVENIR UNE POSSESSION STABLE VIAGERE ET SURTOUT HEREDITAIRE
LE BAILLI ETAIT L INTERMEDIAIRE PERMANENT ENTRE LE ROI ET SES SUJETS
LES ORDONNANCES ROYALES ETAIENT ENREGISTREES ET PUBLIEES A SON AUDITOIRE ET ETAIT TRANSCRITES DANS LE ""LIVRE DU ROI""
LES BAILLAGES ETAIENT LES ORGANES ESSENTIELS DE L ADMINISTRATION ROYALE ET DEVAIENT DEMEURER JUSQU A LA FIN DE L ANCIEN REGIME
A LA TETE DE CETTE CIRCONSCRIPTIONSE TROUVAIT LE"" BAILLI ""
CHOISI POUR LA PLUPART DANS LA NOBLESSE D EPEE ET PARFOIS LA PLUS HAUTE NOBLESSE
LA NOMINATION ETAIT TOUJOURS FAITES PAR LE ROI ET LE NOUVEAU BAILLI PRETAIT SERMENT DEVANT LE PARLEMANT ET LA CHAMBRE DES COMPTES
LA VENALITE S IMPOSANT DE PLUS EN PLUS L OFFICE DE BAILLI TENDAIT A DEVENIR UNE POSSESSION STABLE VIAGERE ET SURTOUT HEREDITAIRE
LE BAILLI ETAIT L INTERMEDIAIRE PERMANENT ENTRE LE ROI ET SES SUJETS
LES ORDONNANCES ROYALES ETAIENT ENREGISTREES ET PUBLIEES A SON AUDITOIRE ET ETAIT TRANSCRITES DANS LE ""LIVRE DU ROI""
CHATELLENIES
LA DIVISION INFERIEURE ETAIT LA CHATELLENIE QUE NOUS RENCONTRONS DANS TOUTES LES PROVINCES DU ROYAUME AVEC PARFOIS DES NOMS DIFFERENTS VICONTES NORMANDES , PREVOTES , VICOMTES ETC
PAROISSE
LA PAROISSE ETAIT LA CELLULE PRIMITIVE DE L ORGANISATION ADMINISTRATIVE
LES PAROISSES ETAIENT TRES NOMBREUSES ET A LA FIN DU XVI e SIECLE ON EN DENOMBRAIT 32 000
A CES CADRES TRES ANCIENS SE SONT SUPERPOSEES DE NOUVELLES DIVISIONS ADMINISTRATIVES DESTINEES AUX SERVICES FINANCIERS ET PRELEVEMENTS DES IMPOTS :
LES GENERALITES ETAIENT AU NOMBRE DE 18
LES GENERALITES ETAIENT AU NOMBRE DE 18
A L INTERIEUR DES GENERALITES ,LES DIVISIONS INFERIEURES ETAIENT DE DEUX SORTES
LES ELECTIONS : POUR L ADMINISTRATION DES ""AIDES"" ET DES ""TAILLES"
LES GRENIERS A SEL :POUR L ADMINISTRATION DE LA ""GABELLE""
L ETENDUE DES ELECTIONS ETAIT EXTREMENT DIVERSE
BEAUFORT POSSEDAIT 17 PAROISSES
POITIER POSSEDAIT 720 PAROISSES
AUTUN EN POSSEDAIT QUE 672
RATTACHEMENT DES PROVINCES AU ROYAUME
LE ROYAUME DE FRANCE AU XVIe ETAIT LOIN DE FORMER UN ENSEMBLE HOMOGENE DONT TOUTES LES PARTIES FUSSENT SOUMISES AUX MEMES LOIS ET ADMINISTREES DE FACON IDENTIQUES ET LES ROIS NE S EN ETAIENT PAS PREOCCUPES
CETTE ASSIMILATION DEVAIT RESTER IMPARFAITE JUSQU A LA FIN DE L ANCIEN REGIME
LA MONARCHIE REPOSAIT EN REALITE SUR UN ENSEMBLE DE CONTRATS CONCLUS AVEC LES GROUPES QUI CONSTITUAIENT LA NATION
CES CONTRATS STIPULAIENT DES OBLIGATIONS RECIPROQUES QUE LE ROI RECONNAISSAIT EN TOUTE OCCASION ET QU IL CONFIRMAIT SOUS FORMES DE"" LETTRES PATENTES "" QUI AVAIENT FORCE DE LOI
CE QUI IMPORTAIT SURTOUT A LA MONARCHIE ETAIT LA CENTRALISATION
POUR QUE LE ROI PUISSE FAIRE PREVALOIR SON AUTORITE
AINSI S ETAIT CONSTITUEE UNE ADMINISTRATION LOCALE COMPRENANT :
LA CHAMBRE DES COMPTES ,LA COUR DES AIDES , LA JURIDICTION DES EAUX ET FORETS
ET LA CHANCELLERIE
LA BOURGOGNE ETAIT RENTREE DANS LE DOMAINE ROYAL APRES LA MORT DE CHARLES LE TEMERAIRE MAIS IL EXISTAIT ENCORE UN CERTAIN LOYALISME ENVERS LA DYNASTIE DES DUCS DE BOURGOGNE
IL EST EVIDENT QUE LE POUVOIR ROYAL N A PAS LA MEME DEFINITION SOUS LOUIS XII QUE SOUS FRANCOIS Ie OU HENRI II ET SURTOUT SOUS LE REGNE DE HENRI IV TANT LES LOIS EVOLUERENT A CETTE EPOQUE
GRANDS OFFICES ET OFFICIERS DE LA COURONNE
PENDANT LA PLUS GRANDE PARTIE DU MOYEN AGE LES SERVITEURS DU ROI RESIDAIENT A LA COUR ET ETAIENT CHARGES DES FONCTIONS DOMESTIQUES ET ADMINISTRATIVES QUI ASSURAIENT LA MARCHE DES SERVICES DE L ETAT
MAIS AU FUR ET A MESURE L ADMINISTRATION S ETAIT DEVELOPPEE FAISANT APPEL A UN PERSONNEL DE PLUS EN PLUS COMPETENT ET SPECIALISE QUI DEVENAIENT DES CHEFS DU SERVICE PUBLIC
CERTAINS D ENTREUX ETAIENT HONORES DU TITRE DE
GRANDS OFFICIERS DE LA COURONNE
LE CHANCELIER , LE CONNETABLE , LE GRAND MAITRE ETAIENT LES PLUS ANCIENS ET S Y AJOUTERENT CERTAINS DIGNITAIRES DE L ARMEE , MARECHAUX , COLONEL D INFANTERIE GRAND CHAMBELLAN ,GRAND VENEUR,GRAND AUMONIER, MAITRES DES EAUX ET FORETS ETC
LE CHANCELIER :
( jean de ganay de la genealogie Rabiot de Meslé , etait chancelier de Louis XII )
VOIR SUR LE SITE FAMILIAL LE LIVRE SUR LE CHANCELIER JEAN DE GANAY
LE CHANCELIER ETAIT CELUI DONT L ASCENSION AVAIT ETE LA PLUS RAPIDE
SUCCESSEURS DES CHANCELIERS DE LA PERIODE CAROLINGIENNE ET DES PREMIERS CAPETIENS QUI AVAIENT ETE LES CHEFS DE L ADMINISTRATION CENTRALE ET DES BUREAUX DU PALAIS
C ETAIENT DES PERSONNAGES TRES IMPORTANTS ET TRES ERUDITS ET
C ETAIENT DES PERSONNAGES TRES IMPORTANTS ET TRES ERUDITS ET
ILS ALLAIENT ACCROITRE LEUR POUVOIR AVEC LES PROGRES DE LA MONARCHIE
PLUS QUE JAMAIS ON AVAIT BESOIN D UN JURISTE COMPETENT COMME AUXILIAIRE DU ROI
SON ROLE ETAIT LE PLUS IMPORTANT DU ROYAUME POUR L ADMINISTRATION
LES CHANCELIERS DU XVIe SIECLE FURENT POUR LA PLUPART D EMMINENTS JURISTES QUI AVAIEN FAIT UNE CARRIERE PREALABLE DANS DES COURS SOUVERAINES :
GUY DE ROCHEFORT AVAIT ETE PREMIER PRESIDENT AU PARLEMENT DE BOURGOGNE
SES SUCCESSEURS JEAN DE GANAY( egalement de Bourgogne : voir lien familial ) ,
A DUPRAT , A DU BOURG
A DUPRAT , A DU BOURG
G POYET , F OLIVIER AVAIENT EXERCE LA MEME CHARGE AU PARLEMENT DE PARIS
LES ATTRIBUTIONS DU CHANCELIER ETAIENT ETENDUES ET DIVERSES
EXPEDITION DES EDITS ROYAUX ET TOUT AUTRE COMMANDEMENTS
PRESIDENCE DU CONSEIL D ETAT ET DE LA SUPERINTENDANCE DE LA JUSTICE
AUSSI POUVAIT ON LE CONSIDERER COMME LE
""CONTROLEUR ET CORRECTEUR DE TOUTES LES AFFAIRES DE FRANCE""
IL ETAIT EN PREMIER LIEU LE CHEF DE LA CHANCELLERIE ROYALE ET A CE TITRE DETENAIT LES SCEAUX DE L ETAT
TOUS LES ACTES INSPIRES PAR LA VOLONTE DU ROI ET LES DECISIONS DES CONSEILS ETAIENT REDIGES A LA CHANCELLERIE
IL ETAIT EGALEMENT CHARGE D EXAMINER LA CONFORMITE DES DOCUMENTS AVEC LES ORDRES DONNES ET LES EXAMINER QUANT AU FOND ET REFUSER CEUX QUI ETAIENT CONTRAIRE AU DROIT
TOUS LES DOCUMENTS ETAIENT SCELLES EN SA PRESENCE
LE CHANCELIER SE TROUVAIT AINSI LE CHEF SUPREME DE
L ADMINISTRATION ET DE LA JUSTICE ROYALE
IL SIEGEAIT DANS LES DIFFERENTS CONSEILS ET LES PRESIDAIT
EN L ABSENCE DU ROI
IL ETAIT TOUJOURS PRESENT AU CONSEIL D ETAT , AU CONSEIL PRIVE , ET AU CONSEIL DES FINANCES
LES EXCES DE CE POUVOIR ETAIENT UN SUJET D INQUIETUDE POUR LES ROIS
IL ETAIT CHARGE DE L ENREGISTREMENT ET DE L EXECUTION DES ORDONNANCES ROYALES CONCERNANT LES FORETS ROYALES ET LES PECHERIES DE LA RECEPTION DU PERSONNEL SUBALTERNE ET DE VISITER ET SURVEILLER LES PARTIES DU DOMAINE QUI LUI ETAIENT SOUMISES
IL AVAIT DES DROITS DE JURIDICTIONS QU IL EXERCAIT
A LA ""TABLE DE MARBRE DU PALAIS ""
AVEC UN PERSONNEL SUBORDONNE , UN LIEUTENANT GENERAL ET PARTICULIER , CONSEILLERS , PROCUREUR ET AVOCAT DU ROI
CETTE JURIDICTION ETAIT COMPETENTE POUR TOUTES LES MATIERES CONCERNANT LES EAUX ET FORETS
LA TABLE DE MARBRE ETAIT LA JURIDICTION D APPEL RECEVANT LES AFFAIRES JUGEES EN PREMIERE INSTANCE
LES ATTRIBUTIONS DU CHANCELIER ETAIENT ETENDUES ET DIVERSES
EXPEDITION DES EDITS ROYAUX ET TOUT AUTRE COMMANDEMENTS
PRESIDENCE DU CONSEIL D ETAT ET DE LA SUPERINTENDANCE DE LA JUSTICE
AUSSI POUVAIT ON LE CONSIDERER COMME LE
""CONTROLEUR ET CORRECTEUR DE TOUTES LES AFFAIRES DE FRANCE""
IL ETAIT EN PREMIER LIEU LE CHEF DE LA CHANCELLERIE ROYALE ET A CE TITRE DETENAIT LES SCEAUX DE L ETAT
TOUS LES ACTES INSPIRES PAR LA VOLONTE DU ROI ET LES DECISIONS DES CONSEILS ETAIENT REDIGES A LA CHANCELLERIE
IL ETAIT EGALEMENT CHARGE D EXAMINER LA CONFORMITE DES DOCUMENTS AVEC LES ORDRES DONNES ET LES EXAMINER QUANT AU FOND ET REFUSER CEUX QUI ETAIENT CONTRAIRE AU DROIT
TOUS LES DOCUMENTS ETAIENT SCELLES EN SA PRESENCE
LE CHANCELIER SE TROUVAIT AINSI LE CHEF SUPREME DE
L ADMINISTRATION ET DE LA JUSTICE ROYALE
IL SIEGEAIT DANS LES DIFFERENTS CONSEILS ET LES PRESIDAIT
EN L ABSENCE DU ROI
IL ETAIT TOUJOURS PRESENT AU CONSEIL D ETAT , AU CONSEIL PRIVE , ET AU CONSEIL DES FINANCES
LES EXCES DE CE POUVOIR ETAIENT UN SUJET D INQUIETUDE POUR LES ROIS
AU XVIe SIECLE SUCCEDAIT AU MAITRE DES EAUX ET FORETS DU XIVe SIECLE DANS LE DOMAINE DU ROI
LE GRAND MAITRE DES EAUX ET FORETS
SON TITRE S ETAIT AMPLIFIE AU XVe SIECLE EN MEME TEMPS QUE SES FONCTIONSIL ETAIT CHARGE DE L ENREGISTREMENT ET DE L EXECUTION DES ORDONNANCES ROYALES CONCERNANT LES FORETS ROYALES ET LES PECHERIES DE LA RECEPTION DU PERSONNEL SUBALTERNE ET DE VISITER ET SURVEILLER LES PARTIES DU DOMAINE QUI LUI ETAIENT SOUMISES
IL AVAIT DES DROITS DE JURIDICTIONS QU IL EXERCAIT
A LA ""TABLE DE MARBRE DU PALAIS ""
AVEC UN PERSONNEL SUBORDONNE , UN LIEUTENANT GENERAL ET PARTICULIER , CONSEILLERS , PROCUREUR ET AVOCAT DU ROI
CETTE JURIDICTION ETAIT COMPETENTE POUR TOUTES LES MATIERES CONCERNANT LES EAUX ET FORETS
LA TABLE DE MARBRE ETAIT LA JURIDICTION D APPEL RECEVANT LES AFFAIRES JUGEES EN PREMIERE INSTANCE
VENALITE DES OFFICES :
LA VENALITE OU ACHAT DES CHARGES QUI S INTRODUISAIT ENTRE PARTICULIERS NE TARDA PAS A ETRE PRATIQUEE PAR LE ROI
ET LOUIS XII VENDIT DES OFFICES PARLEMENTAIRES ET CE SYSTEME DEVINT OFFICIEL EN 1522
LE ROI AFFIRMAIT QU IL S AGISSAIT SEULEMENT D UN PRET REMBOURSABLE MAIS CHACUN ETAIT FIXE SUE LA REALITE DE CE REMBOURSEMENT
LA VENALITE NE FIT QUE S AFFIRMER
ET UNE SERIE D EDITS 1567 ET 1568 L AYANT CONSACREE
LA VALEUR DES OFFICES ALLA SANS CESSE EN S ACCROISSANT
ET UNE SERIE D EDITS 1567 ET 1568 L AYANT CONSACREE
LA VALEUR DES OFFICES ALLA SANS CESSE EN S ACCROISSANT
CELUI DE PREMIER PRESIDENT EN PARLEMENT VALAIT 200 000 LIVRES
UN OFFICE DE CONSEILLER VALAIT 20 000 LIVRES
LES OFFICIERS DE PARLEMENT DEVAIENT ETRE FRANCAIS , AGE D AU MINIMUM 25 ANS ET POSSEDER DES CAPACITES JURIDIQUES SUFFISANTES
EN 15692 UNE PROFESSION DE FOI CATHOLIQUE ETAIT IMPOSEE A TOUS LES PARLEMENTAIRES ET A TOUTES PROFESSIONS JURIDIQUES
LA PARENTE DU CHANCELIER DE GANAY EN BOURGOGNE AVEC LA FAMILLE RABIOT DE MESLE EXPLIQUE SANS DOUTE LES DIFFERENTES CHARGES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES EXERCEES PAR LA FAMILLE A AUTUN ET DONT ETAIT ORIGINAIRE LE CHANCELIER JEAN DE GANAY
DE NOMBREUX MEMBRES DE LA FAMILLE ETAIENT AVOCAT AU PARLEMENT , GRAND MAITRE DES EAUX ET FORETS , BAILLIS , VIERG , AUDITEUR A LA CHANBRE DES COMPTES ETC ETC
LE CHATEAU DE CHAZEUX ACHETE PAR JEAN BAPTISTE DE RABIOT DE MESLE AVAIT APPARTENU AU CHANCELIER ROLLIN
AU TOTAL LE CHANCELIER DANS L EXERCICE DE SES FONCTIONS ETAIT UN ADMINISTRATEUR PLUTOT QU UN HOMME DE GUERRE
IL ETAIT LE PERSONNAGE LE PLUS IMPORTANT DANS LA HIERACHIE ADMINISTRATIVE DE LA MONARCHIE ET DE FAIT IL ACCOMPAGNAIT TRES SOUVENT LE ROI DANS TOUS SES DEPLACEMENTS
LES COURS SOUVERAINES :
LA CHAMBRE DES COMPTES ET LA COUR DES AIDES
LA CHAMBRE DES COMPTES :
LA CHAMBRE DES COMPTES COMPRENAIT DEUX PRESIDENTS
L UN LAIQUE ET L AUTRE RELIGIEUX
A COTE DES PRESIDENTS ON TROUVE LES MAITRES DES COMPTES
AU NOMBRE DE 8
ET 4 CORRECTEURS QUI AVAIENT LE TITRE DE CONSEILLERS
ET 12 AUDITEURS
EN 1582 LA CHAMBRE DES COMPTES COMPRENAIT 8 PRESIDENTS 48 MAITRES 12 CORRECTEURS ET 50 AUDITEURS
CET ACCROISSEMENT CORRESPONDAIT POUR UNE PART AU DEVELOPPEMENT DE LA COMPTABILITE MAIS AUSSI AUX BESOINS DU TRESOR QUI PROVOQUAIET LA GREATION D OFFICES
TOUT LE PERSONNEL DE LA CHAMBRE DES COMPTES RECEVAIT DES LETTRES DE PROVISIONS DU ROI
LES OFFICES DES COMPTES ETAIENT RECHERCHES ET LA VENALITE DES CHARGES S Y ACCLIMATA
LACHAMBRE DES COMPTES AVAIT UN DROIT DE CONTROLE SUE LE DOMAINE ROYAL ET DES FINANCES EN GENERAL EN PLUS DE LA VERIFICATION COMPTABLE
LA CHAMBRE DES COMPTES ETAIT UN ORGANE IMPORTANT DANS L ETAT ,HAUT PLACE DANS LA HIERARCHIE ADMINISTRATIVE ET REHAUSSE PAR LE PRESTIGE QUI ENTOURAIT SES CHEFS
SES PRETENTIONS ETAIEN GRANDES DANS LE DOMAINE ADMINISTRATIF OU ELLE POSSEDAIT LES PROREGATIVES D UNE COUR SOUVERAINE
ELLE SE DECLARAIT MEDIATRICE ENTRE LE PEUPLE ET LE ROI
LA CHAMBRE DES COMPTES REPOSAIT SUR LE PRINCIPE QUE TOUT COMPTABLE MANIANT LES DENIERS ROYAUX ETAIT ASTREINT A EN RENDRE COMPTE CHAQUE ANNEE
A COTE DE CET EXAMEN DE COMPTES QUI ETAIT L ESSENTIEL DE SES ACTIVITES LA CHAMBRE ETAIT CHARGEE DE L ADMINISTRATION DU DOMAINE
ROYAL
ELLE DEVAIT VERIFIER TOUTES LES LETTRES PATENTES CONCERNANT LE DOMAINE DONATIONS , CONCESSIONS D APANAGE , ET LES ANNOBLISSEMENTS
LA COUR DES AIDES :
LA COUR DES AIDES EST UNE JURIDICTION FINANCIERE CREE POUR COMPLETER L ADMINISTRATION DES FINANCES EXTRAODINAIRES
C EST A DIRE AUX TAILLES AUX GABELLES ET AIDES PROPREMENT DITES
LE PERSONNEL ETAIT PEU ABONDANT
UN PRESIDENT ,4 GENERAUX, et 3 CONSEILLERS
AUX ARCHIVES DE LA COTE D OR LA CHAMBRE DES COMPTES DE BOURGOGNE A LAISSE PLUS DE 12 000 REGISTRES AVEC D ABONDANTES COLLECTIONS DE TITRES DOMANIAUX DE DOCUMENTS SEIGNEURIAUX ET DE COMPTES FEODAUX
